Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE SEL
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN, SAS, Abiopole

Numéro de dépôt :
3857810
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
ROSE SEL de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN

Présentation de la marque ROSE SEL

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ ARRAZIGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 290 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTRELIS & ASSOCIES domicilié(e) 55 Avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque ROSE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE SEL est expirée depuis le 9 septembre 2021.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT SALISIEN LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN , l'institut du sel , Sel Gros de Salies-de-Béarn , les Salines de Salies-de-Béarn Fleur de Sel du Sud - Ouest , L'AFFLEUR DE SALIES DE BEARN , LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN SOCIETE D EXPLOITATION , NOIR SEL , Les Salines de Salies-de-Béarn Le sel de Salies-de-Béarn LA PURETE DU SEL DE SOURCE , BLANC SEL SEL BLANC DE SALIES-DE-BEARN LA PURETE DU SEL DE SOURCE , Eaux-mères de Salies-de-Béarn


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN, SAS, Abiopole - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ ARRAZIGUET - France - SIREN 525290466


COUTRELIS & ASSOCIES - 55 Avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.